Les clauses les plus importantes applicables aux services Vodafone 360 sont résumées ci-dessous.
Les services Vodafone 360 comprennent People, E-mail, Photos, My Web et la Boutique. Vous trouverez ci-dessous une description complète de ces services ainsi que des informations sur la société qui les fournit.
People regroupe tous vos contacts : téléphone, e-mail, chat et réseaux sociaux. People permet aussi de gérer plus facilement vos contacts sur votre PC pour les garder à jour et les synchroniser avec votre mobile. Vous pourrez y intégrer tous les comptes externes indiqués sur www.vodafone360.com.
E-mail est un service d'e-mail qui rassemble tous vos comptes de courrier électronique et vous permet d'envoyer, de recevoir et de gérer plus facilement vos messages. Vous pourrez y intégrer tous les comptes e-mail indiqués sur www.vodafone360.com.
Photos sauvegarde toutes les photos prises avec votre téléphone mobile (disponible sur certains téléphones uniquement) et vous permet de partager vos images directement depuis votre téléphone ou votre site personnel 360.
Boutique vous permet de parcourir et de télécharger les contenus disponibles, y compris des jeux et des applications.
My Web vous permet de créer votre page personnelle, que vous pouvez utiliser sur votre téléphone comme sur votre ordinateur. Toutes les modifications effectuées depuis votre ordinateur seront automatiquement reproduites sur votre téléphone.
Tous les services sont fournis par Vodafone Sales and Services Limited sauf mention contraire.
De nouveaux services Vodafone 360 sont susceptibles d'être ajoutés, auquel cas ces nouveaux services seront également soumis aux présentes conditions d'utilisation.
Les services Vodafone 360 sont fournis par la société Vodafone Sales and Services Limited ("Vodafone"), inscrite au registre des sociétés d'Angleterre et du Pays de Galles ; Vodafone House, The Connection, Newbury, Berkshire RG14 2FN, Royaume-Uni ; numéro d'immatriculation 06844137 ; numéro de TVA GB 569 95 32 77. Vodafone est également le représentant désigné auquel doit être adressée toute réclamation relative aux droits de propriété intellectuelle détenus aux États-Unis.
Vous pouvez nous contacter par e-mail à support@360.com ou par le biais de notre forum en ligne.
La version la plus récente des conditions d'utilisation est disponible sous ce lien. Nous vous recommandons d'en imprimer une copie et de la conserver. Vous pouvez accepter les présentes conditions d'utilisation dans les langues suivantes : anglais, français, allemand, italien, espagnol, grec, portugais, danois, néerlandais, turc, tchèque, ainsi que dans les autres langues dans lesquelles ces conditions d'utilisation pourront être ultérieurement rendues disponibles.
Dans tous les cas, vous êtes lié par les termes de la version présentée dans la langue que vous avez choisie. En cas de modification de ces conditions d'utilisation, nous vous donnerons un préavis de 30 jours en les publiant ici.
Les informations personnelles que vous fournissez doivent être exactes et propres à votre personne. Rappelez-vous que vous êtes responsable de toute l'activité sur votre compte. Nous vous invitons également à lire notre Politique de confidentialité, qui explique en détails l'utilisation qui peut être faite de vos informations.
Vodafone vous concède un droit non exclusif à :
Dans les deux cas, ce droit vous est accordé dans les limites exclusives d'un usage personnel et non commercial.
Nous vous permettons de charger, de stocker, d'afficher et/ou de partager vos contacts, messages, photos et autres contenus sur Vodafone 360. La capacité de stockage étant limitée, nous nous réservons cependant le droit de limiter, occasionnellement et dans l'ordre du raisonnable, l'espace de stockage alloué. Il est de votre responsabilité de sauvegarder le Contenu que vous souhaitez conserver. Vous êtes responsable de tout le Contenu que vous ajoutez, chargez, stockez ou partagez. Vous devez donc veiller à ce que ce Contenu respecte les lois applicables ainsi que les Règles de conduite. Plus particulièrement, vous devez veiller à ce que ce Contenu ne présente aucun caractère dommageable ou autrement choquant.
Dans le cadre de l'ajout d'un compte externe au service People et de l'incorporation des informations de vos amis provenant de ce compte, nous nous réservons le droit de vous empêcher de transmettre ou de synchroniser les contacts de votre carnet d'adresses en direction de carnets d'adresses tiers ou externes. Cette restriction vise à protéger les informations de vos amis et restera en application même si vous supprimez votre compte People.
Par votre acceptation des présentes conditions vous reconnaissez notre droit
(a) de surveiller votre utilisation des services Vodafone 360 conformément aux exigences de la loi et
(b) de modérer le Contenu que vous partagez afin d'en assurer la conformité avec les présentes conditions, et plus particulièrement avec les Règles de conduite.
Toute partie du Contenu que vous ajoutez, chargez, stockez ou partagez pourra être à tout moment supprimée par nos soins si nous jugeons, avec des motifs raisonnables, que ce Contenu enfreint les présentes conditions, si ce Contenu fait l'objet de plaintes ou s'il est susceptible de nuire au bon fonctionnement du service, à d'autres utilisateurs ou à Vodafone.
Ces conditions vous engagent dès la date de votre première utilisation des services Vodafone 360 et jusqu'à ce que vous cessiez d'utiliser les services Vodafone 360 et supprimiez votre profil People, ou jusqu'à ce que nous mettions un terme au service. Nous nous réservons le droit de mettre fin à votre accès à tout ou partie des services Vodafone 360 dans le cas où votre utilisation des services Vodafone 360 enfreindrait les présentes conditions ou serait susceptible de nuire au bon fonctionnement du service, à d'autres utilisateurs ou à Vodafone. Vodafone se réserve le droit de suspendre ou de modifier tout ou partie des services Vodafone 360 à tout moment et sans préavis, pour quelque raison que ce soit, y compris à des fins de réparation ou de maintenance. Nous sommes susceptibles d'ajouter des fonctions de temps à autre mais n'avons aucune obligation de mettre une fonction particulière à disposition via les services Vodafone 360. Nous nous réservons le droit de résilier définitivement tout ou partie des services Vodafone 360, moyennant un préavis d'au moins 30 jours. Si vous n'utilisez pas People pendant plus de 6 mois, nous nous réservons le droit de clôturer votre compte ; toutefois nous vous donnerons toujours un préavis suffisant pour vous permettre soit de reprendre votre utilisation du service, soit de sauvegarder vos informations sur un autre support. Vous reconnaissez que les droits de rétractation garantis par les Consumer Protection (Distance Selling) Regulations 2000 ou autre loi applicable relatives à l'un ou à l'autre des services Vodafone 360 prennent fin dès que Vodafone commence à vous fournir les services Vodafone 360.
Les services Vodafone 360 sont fournis « tels quels ». Les services Vodafone 360 ne sont pas tous compatibles avec tous les appareils mobiles : il vous incombe de vérifier la compatibilité de votre appareil avec les services Vodafone 360 avant de vous inscrire. Vodafone ne saurait être tenu responsable des pertes ou dommages éventuels qui n'auraient pu être raisonnablement prévus par vous ni par Vodafone au moment de votre inscription aux services Vodafone 360 ou qui seraient indépendants de la volonté de Vodafone. En outre, Vodafone ne saurait être tenu responsable
a) des pertes ou dommages éventuels découlant de tout Contenu chargé, stocké ou partagé par vous ;
b) de tout contenu ou service tiers ;
c) de toute perte ou de tout dommage que vous auriez pu éviter ou atténuer en faisant preuve de prudence ou par des mesures raisonnables ;
d) en cas de perte ou de corruption de votre Contenu ou autres données dans la mesure où cette perte ou corruption n'est pas du fait de Vodafone ou échappe à son contrôle raisonnable.
Vodafone vous encourage à prendre connaissance des conditions d'utilisation et de la politique de confidentialité applicables aux sites externes et applications ou services tiers que vous utilisez, que vous visitez où desquels vous recevez des contenus.
Le prix des articles ou services achetés à Vodafone par l'intermédiaire des services Vodafone 360 doit être le prix public au moment de l'achat ou prévu par d'éventuelles conditions générales en sus et seront susceptibles d'inclure la TVA et autres taxes applicables aux taux en vigueur. Vodafone ou son représentant désigné percevra les montants dus en les ajoutant à votre facture mensuelle si vous avez souscrit un forfait ou en les déduisant de votre solde si vous utilisez un compte prépayé. En cas de défaut de paiement, nous nous réservons le droit de suspendre tout ou partie des services Vodafone 360.
En accédant à ou en utilisant les services Vodafone 360 à partir de votre appareil mobile ou de votre ordinateur, vous acceptez de prendre à votre charge les frais d'accès et d'échange de données appliqués par votre fournisseur d'accès ou opérateur mobile. Veuillez noter que les applications téléchargées ou autrement rendues disponibles sont susceptibles de se connecter automatiquement à l'Internet pour mettre à jour leurs informations ou pour vous fournir un service.
Les présentes conditions ne sauraient en aucun cas affecter les droits qui vous sont garantis par la loi en tant que consommateur, droits inaliénables auxquels vous ne pouvez renoncer contractuellement. Pour plus d'informations sur vos droits et garanties légales, contactez votre organisme local d'information juridique.
Tous les droits de propriété intellectuelle sur les services Vodafone 360 appartiennent à Vodafone et à ses concédants de licence. Vous ne détenez aucun droit sur les services Vodafone 360 autre que le droit d'utiliser les services Vodafone 360 conformément aux présentes conditions.
Nous nous réservons le droit d'autoriser une tierce personne à remplir pour notre compte toute obligation de Vodafone aux termes des présentes conditions. Vous nous reconnaissez le droit de transférer à une tierce personne nos droits et obligations stipulés dans les présentes conditions. Si nous transférons à une tierce personne nos droits et obligations, vous en serez informé. Nous nous réservons le droit de divulguer à tout moment toute information que nous jugerions nécessaire de divulguer pour satisfaire aux lois et réglementations applicables ou dans le cadre d'une procédure juridique ou d'une requête officielle. Si l'une des présentes dispositions devait être jugée, en tout ou en partie, non valide, illégale ou inapplicable par un tribunal ou autre autorité compétente, ladite disposition ou partie de disposition serait retirée des présentes conditions en conséquence, sans que le reste des conditions n'en soit affecté. Vodafone est susceptible de vous envoyer des notifications par e-mail, par SMS, par courrier postal ou par le biais d'un site Web. Les présentes conditions ainsi que l'utilisation des services Vodafone 360 sont régies par et doivent être interprétées conformément aux lois de l'Angleterre et du Pays de Galles, sous réserve de dispositions contraires des lois applicables relatives aux droits des consommateurs. Vous reconnaissez la juridiction non exclusive des tribunaux d'Angleterre et du Pays de Galles.
La présente version des Conditions prend effet le 15 septembre 2010.
Nous avons amélioré et simplifié les services qui vous sont proposés. En revanche, certaines fonctions ne seront plus disponibles, notamment :
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